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Europe

Enquête européenne FEDRE sur la fiscalité transfrontalière

Au mois de juin, le président de la FEDRE avait présenté à la Commission de la Gouvernance du Congrès du Conseil de l’Europe, l’enquête lancée par la FEDRE sur la juste répartition fiscale des impôts des frontaliers (domiciliation-travail).

Ce sujet a été repris à l’occasion de la réunion du 20 octobre et un rapporteur a été nommé en la personne du belge Karl-Heinz Lambertz, importante personnalité politique de l’Europe des Régions, qui connait bien ce sujet.

Réunion de la Commission de la gouvernance du Congrès à Orléans

Les membres de la Commission de la gouvernance du Congrès se sont réunis le 7 juin 2016 à Orléans, France. Ils ont tenu un échange de vues avec Claude Haegi, ancien président du Congrès, sur la fiscalité transfontalière, en particulier la juste répartition des recettes et des dépenses sur les territoires frontaliers.

L'ascension virtuelle du Mont-Blanc

Le Maire de Saint-Gervais (Haute-Savoie), Jean-Marc Peillex, propose avec Google une ascension virtuelle du Mont-Blanc.

L’ex-conseiller d’Etat Claude Haegi scrute les pratiques fiscales transfrontalières en Europe

La FEDRE a observé, le long d'un axe allant de Genève à Aix-la-Chapelle (en passant par le Jura, Bâle, Strasbourg, la Sarre et le Luxembourg) que les pratiques en matière de fiscalité transfrontalière étaient très différentes : parfois il y a imposition sur le lieu de travail (ce qui correspond aux usages internationaux), parfois l'impôt est perçu sur le lieu de résidence, parfois il y a des rétrocessions (dont les taux varient), parfois il y a d'autres systèmes.

Dans cet esprit, la FEDRE a ouvert, en partenariat avec le Congrès des Pouvoirs Locaux et Régionaux du Conseil de l'Europe, un programme visant à réunir tout d'abord les informations nécessaires.

Le journaliste Marc Moulin s'est entretenu avec Claude Haegi pour la Tribune de Genève dans son édition du 2 février 2016.

5ème journée nationale des pôles métropolitains

Lundi 6 juillet dernier s’est tenue la 5ème journée nationale des pôles métropolitains au Musée des Confluences à Lyon. Consacrées à la problématique « Diffusion territoriale de la croissance : compétitivité, solidarité, interterritorialité », les tables rondes étaient organisées en association avec France Stratégie, organisme de réflexion, d’expertise et de concertation placé auprès du Premier ministre et qui a fait de ce sujet l'un des ses thèmes principaux de réflexion pour l'année 2015.

Assemblée générale de la MED

Le 23 juin 2015 s’est tenue l’Assemblée Générale ordinaire de la Maison de l’économie et du développement au Centre de convention d’Archamps à l’issue de laquelle était organisée une discussion sur le thème « Quel avenir pour un projet de développement économique partagé à l’échelle du Grand Genève ».

L’occasion de débattre de la façon de construire un avenir commun de part et d’autre de la frontière avec deux invités, acteurs majeurs du débat politique actuel sur le sujet : Virginie Duby-Muller, vice présidente au Conseil départemental en charge des affaites transfrontalières et européennes, et Claude Haegi, président de la FEDRE (Fondation pour l’Economie et le Développement durable des Régions d’Europe).

La FEDRE à Plovdiv

La FEDRE a participé au Comité directeur et à la Xe Assemblée générale des NALAS qui ont eu lieu du 16 au 18 mai 2015 à Plovdiv (Bulgarie).

Les NALAS sont un réseau d’associations nationales de pouvoirs locaux qui regroupe douze pays de l’Europe du Sud-Est dont la FEDRE fut un des membres fondateurs en 2000.

Forum transfrontalier : Publication du manifeste LE DOUBS MIROIR

Le 7e Cycle du FORUM TRANSFRONTALIER arc jurassien est le prolongement du Cycle thématique intitulé Culture et Identité(s), dont la synthèse a été publiée en novembre 2011 : quelles sont les ressemblances et les dissemblances dans cet arc jurassien transfrontalier ? Sommes-nous du même pays ?

En 2014, la question posée était celle de la représentation de la rivière emblématique qui traverse ce territoire: LE DOUBS. Rivière-frontière ou rivière-lien ? Axe nourricier ou barrière naturelle entre deux pays ? Quel regard les artistes d’hier et d’aujourd’hui posent-ils sur ce paysage à travers leurs créations?

Le Doubs peut-il être un totem, un lieu commun, le fondement d’une identité transfrontalière? Quelle image nous renvoie ce miroir tendu entre deux rives ?

Lire le manifeste

La FEDRE en Hongrie

La FEDRE a participé les 13 et 14 mars 2015 à un symposium scientifique à la Fondation Karolyi près de Budapest sur le thème « Régions en Europe. Structures administratives et questions d’identités territoriales ».

La FEDRE réalise une enquête sur les NALAS

NALAS est un réseau regroupant les associations nationales de pouvoirs locaux de 12 pays du Sud-Est de l'Europe www.nalas.eu. La FEDRE, qui est membre du Comité des NALAS, a réalisé une enquête de satisfaction auprès des secrétariats des associations membres du réseau.

Une comparaison a été faite avec les résultats d'une enquête similaire menée il y a trois ans, également par la FEDRE. Elle révèle une légère érosion du degré général de satisfaction qui demeure néanmoins à un bon niveau.

Voir les principaux résultats ici.

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